Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O NET
Numéro de dépôt :
1545138
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1998
Présentation de la marque O NET
Déposée le 2 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O NET est expirée depuis le 2 novembre 1998.
D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04